Diagnostics avant travaux Diagnostic Amiante, Plomb, Termites

LES DIAGNOSTICS AVANT TRAVAUX : DES DIAGNOSTICS SPÉCIFIQUES, DES REPÉRAGES BASÉS SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX.

Dans le cadre de la préparation de travaux, des diagnostics spécifiques sont réalisés avec pour objectif la protection des intervenants et de l'environnement. En effet, les diagnostics vente, location, ou encore le Dossier Technique Amiante, sont insuffisants pour l'exécution de travaux.

Basés sur le périmètre des travaux (zone impactée, nature des travaux), les repérages avant travaux des matériaux et produits contenant de l'amiante, du plomb et, dans certains cas, des termites font l'objet d'une approche au cas par cas par l'opérateur de diagnostic. Nécessitant dans la plupart des situations la réalisation de sondages destructifs et le prélèvement d'échantillons pour analyse en laboratoire, notamment dans la cadre du repérage de l'amiante, le but du repérage avant travaux est de minimiser les risques liés à une exposition à l'amiante et au plomb.


§ Diagnostic Amiante avant Travaux

Depuis le dix-neuf juillet 2019 il est devenu obligatoire d’effectuer un diagnostic amiante avant de débuter des travaux.

Cette règlementation, qui s’applique aux particuliers comme aux professionnels, précise que chaque propriétaire ou maître d'ouvrage a pour obligation de faire réaliser un repérage de l'amiante avant travaux et de transmettre à l'entreprise chargée d’effectuer ces travaux un rapport de repérage amiante avant travaux.

Le rapport amiante avant travaux porte sur la zone concernée par le programme de travaux et est réalisé en fonction de ce dernier.

Plus avancé et plus précis que les repérages avant vente ou location qui restent limités aux matériaux et produits des listes A et B de l'annexe 13-9 du Code de la Santé Publique, le repérage de l'amiante avant travaux concerne tous les matériaux et produits susceptibles d'être rencontrés lors de l'exécution des travaux.

Le Diagnostic Amiante avant Travaux ne peut être réalisé que par un opérateur de repérage certifié amiante avec mention, à l'aide de sondages destructifs et d'analyses d'échantillons de matériaux et produits prélevés sur site par l'opérateur de repérage.

§ Diagnostic Plomb avant Travaux

Le diagnostic Plomb avant travaux est réalisé préalablement à l'exécution de travaux par une entreprise et s'attache à repérer les revêtements contenant du plomb ainsi que tous les matériaux et produits en contenant dans le cadre des futurs travaux.

Destiné à prévenir l'exposition au plomb des travailleurs et de l'environnement, ce diagnostic est réalisé à l'aide d'un analyseur à fluorescence X et, si nécessaire, de prélèvements d'échantillons de peinture destinés à une analyse laboratoire afin d'en déterminer la concentration en plomb.

La règlementation :

Code du travail : principes généraux de prévention, articles L4121-2 ; prévention du risque d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction, articlesR4412-59 et suivants, articles R4412-152 et R4412-156 à R4412-161.

Arrêté du 19 août 2011 relatif au constat de risque d’exposition au plomb (CREP).

Norme NF X 46-030 avril 2008 – Protocole de réalisation du constat de risque d’exposition au plomb (CREP).

Norme NF X 46 031 avril 2008 relative à l’analyse chimique des peintures pour la recherche de la fraction acido-soluble du plomb.

Norme NF X 46-035 juin 2021 – Repérage plomb - Recherche de plomb avant travaux dans les revêtements et matériaux et produits de construction.

§ État parasitaire relatif à la présence de termites :

L'état relatif à la présence de termites, qui peut également être désigné comme le diagnostic termites, renseigne sur la présence ou non d'insectes xylophages (termites : Insectes qui rongent le bois et les matériaux contenant de la cellulose en particulier) dans un logement ou, de manière plus générale, un bâtiment.

Ce document doit être réalisé lorsque le logement / bâtiment est situé dans une zone déclarée par un arrêté préfectoral.

Ce diagnostic doit être réalisé en cas de mise en location ou de vente de toute construction, terrain, parcelle ou ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire ou à une même indivision.

Demandé préalablement aux opérations de démolition, il permet de ne pas étendre la portée d'une éventuelle infestation des bois par les termites à de nouvelles zones en cas de découverte de traces.